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By Emmanuel Derieux

Le droit européen tient désormais une position de plus en plus importante comme resource du droit des médias, directement par lui-même et/ou par l’intermédiaire des droits nationaux et le contrôle et l’influence qu’il exerce sur eux. Compte tenu du rôle (politique, économique, social, culturel, de divertissement…) joué par l. a. conversation et les médias, le « droit européen des médias » appelle l’attention et suscite l’intérêt.

Comme les droits nationaux, le droit européen des médias trouve une half de sa justification et de son unité dans son objet ou son champ d’application que sont les « médias » et toutes les formes de conversation « publique ».

Au regard de l’inévitable et sans doute souhaitable measurement transnationale ou transfrontière qui est aujourd’hui celle des médias, un droit nationwide apparaît insuffisant, inefficace et inadapté. Dans les espaces européens (de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe) au moins, cela conduit à chercher à élaborer un droit commun européen. Supérieur à celui de chacun des États, un tel droit devrait permettre l. a. libre circulate des médias et de leurs contenus (information d’actualité, connaissances et documentation en tous genres, divertissement…), tout en assurant (autant que attainable, mais cela n’est pas toujours vérifié !), de manière harmonisée, le appreciate de droits apparemment opposés ou concurrents et qui méritent, eux aussi, une égale recognition et protection.

Par « droit européen des médias », est considéré celui qui (sous forme de tendencies textuelles et de décisions rendues par les juridictions : Cour européenne des droits de l’homme et Cour de justice) émane des deux constructions ou associations que sont le Conseil de l’Europe et l’actuelle Union européenne. L’harmonisation européenne des droits des médias nationaux doit ou devrait contribuer à donner plus de strength et de réalité au droit, à renforcer les libertés autant que los angeles responsabilité. Les unes ne vont pas sans l’autre !

Avant tout, il convenait de fournir ici, de manière inévitablement sélective, los angeles documentation (textes et jurisprudence) relative au « droit européen des médias ». Dispersée, elle était, jusquelà, difficilement obtainable et exploitable. Seules les resources brutes permettent d’avoir une pleine connaissance et compréhension du droit en reason et de porter sur lui, après examine et réflexion ainsi rendues possibles, une juste appréciation.

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